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Mentions légales

 
 

Site Web

Propriétaire du site : LA Soul Bijoux – Contact : lasoulbijoux@gmail.com – Adresse postale : 143/145 Rue Sainte, 13007, Marseille – Téléphone : +33 7 81 20 00 20

Identification de l’entreprise : LA Soul Bijoux – SIRET : 80123448500028

Concepteur du site web : Alexis Bizeau – Contact : contact@alexisbizeau.com – Site Web : https://alexisbizeau.com

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site LA SOUL BIJOUX l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
 

LA Soul Bijoux est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de LA Soul Bijoux.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

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LA Soul Bijoux ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site lasoulbijoux.com.

LA Soul Bijoux décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur lasoulbijoux.com.

LA Soul Bijoux s’engage à sécuriser au mieux le site lasoulbijoux.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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Le cas échéant, LA Soul Bijoux se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

 

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